Numéro 532, 18 mai 2000

Maltraitance : enfant victime, adultes coupables, intervenants

Abus sexuels et parole d’enfant

Marcelline Gabel est responsable de la prévention des abus sexuels à L’ODAS : Observatoire de l’action sociale. Auteur de très nombreux ouvrages sur ce thème, elle a mené de longues recherches sur l’enfance. En légère augmentation l’année 1998, les signalements de l’aide sociale à l’enfance pour les abus sexuels semblent se stabiliser dans notre pays. Toutefois, cette parole de l’enfant et sa légitimité traverse constamment le travail social et engage souvent les professionnels et leur responsabilité civile, voire pénale


En matière d’abus sexuels, pensez-vous que laparole de l’enfant est toujours légitimée ?

Marcelline Gabel : Pour se poser la question de la légitimité de la parole de l’enfant, il faut d’abord examiner quel est cet enfant, son âge, où il en est de son développement psycho-affectif, c’est-à-dire qu’au préalable il est nécessaire d’acquérir un savoir sur l’enfant normal. C’est d’ailleurs une connaissance que tous les travailleurs sociaux ne possèdent pas. Ainsi, la formation des policiers au centre de Gif sur Yvette sur l’entretien avec l’enfant maltraité, comporte une partie très importante sur le développement psychologique normal de l’enfant, alors qu’à l’heure actuelle dans les centres de formation du travail social, cet aspect reste très insuffisamment traité. Or, on ne peut pas analyser de la même façon la parole d’une enfant de trois ans, ou d’une adolescente de 14 ou 15 ans ; qui sont inévitablement dans des situations différentes. Cette parole s’est d’ailleurs beaucoup libérée, non pas à cause de la médiatisation, mais surtout au regard des campagnes de prévention et de l’information sur les principes de la Convention internationale des droits de l’enfant. Celles-ci se sont appuyées sur l’affirmation selon laquelle l’enfant a le droit de « dire non » en matière d’abus sexuel. Mais, les enfants ont plus facilement révélé leurs problématiques à partir du moment où ils ont aussi trouvé face à eux des adultes en mesure de les entendre : la sensibilisation et dans le meilleur des cas, la formation proposée aux professionnels, ont aussi joué dans le surgissement de cette parole.

Pourtant, chez ces derniers, la médiatisation a généré effectivement, comme votre question l’évoque, un certain nombre de dérives, dont les « signalements parapluie » ; c’est-à-dire que les quelques situations ayant donné lieu à des « mises en examen » de travailleurs sociaux, les ont poussés à agir très vite et « à signaler » trop rapidement sur la base d’éléments peu fiables.

À leur décharge, police et justice, encore actuellement, font obligation de saisir sans délai les autorités judiciaires dès la suspicion « d’abus ». Dès lors, comment un professionnel peut-il évaluer quand n’existe aucun temps pour réfléchir, se concerter, se poser des questions ? À l’inverse, un autre courant se développe sur la théorie des fausses allégations et pousse au ralentissement du signalement. Une réflexion sur le délai et le type d’abus sexuel devrait maintenant s’engager.

À quoi sont dues ces révélations mensongères ?

Ces fausses allégations se posent très souvent lors des divorces conflictuels, et les professionnels sont « troublés » de l’utilisation de cette accusation là, d’un époux contre un autre, notamment pour le droit de garde. C’est d’ailleurs un phénomène qu’on aurait pu prévoir en France, puisque dans les pays anglo-saxons, cela fait presque vingt ans, que ces fausses allégations foisonnent et sont la plupart du temps inspirées par les avocats des mères contre les pères. Pourtant, toutes les études réalisées à l’étranger montrent que dans ce domaine les fausses allégations varient de 5 à 10 %. La raison en est, soit des incompréhensions de la part des travailleurs sociaux qui décodent mal ces révélations fausses, soit des conflits d’adolescentes qui manipulent ces « armes » dans leurs familles, ou dans leur collège. Mais, quoi qu’il en soit, il me semble nécessaire de rappeler que dans tous les cas de figures, en termes de véracité de la situation ou de simples fantasmes, il reste indispensable d’agir, car l’enfant qui ment est un enfant qui souffre, et mérite d’être aidé pour comprendre pourquoi il a eu besoin d’aller si loin à l’égard d’un adulte.

Les fausses allégations dans le cadre d’un divorce méritent également que l’enfant, de toute façon victime du conflit de ses parents, soit également pris en compte et aidé.

Les lois encadrant ces problématiques doivent-elles être renforcées ?

Je crois que notre loi en cette matière est parfaite, et il faut savoir que nous vivons dans ce domaine dans le pays le plus répressif d’Europe. Toutes les protections et les mesures d’accompagnement prévues tant pendant l’instruction qu’après, sont excellentes. On a donc des lois, des structures, des moyens, mais la question est celle des hommes (au sens générique…) à savoir, des professionnels. Tout est là. Ainsi, les magistrats se forgent plus ou moins vite leur intime conviction. Ils ne sont pas exempts de sentiments d’émotion, de préjugés etc. Le problème se situe donc dans l’application de la loi par les hommes.

La prévention des abus sexuels doit-elle selon vous être réaménagée ? Ou en sont les récentes recherches et quels en sont les résultats ?

Depuis l’année 1998, existe une légère augmentation des signalements d’abus sexuels, mais qui, selon nos observations, n’atteint pas l’ampleur que nous avions connue dans les années précédentes. Il me semble que cela va aller en se stabilisant, même si autour des abus sexuels, existe toujours un débat avec des positions très militantes et extrêmes. Le problème est surtout d’éviter les dérives, comme celles existant en dehors de nos frontières, ou de retomber dans le déni. En fait, ce qui traverse la réflexion actuelle est de savoir si pour l’enfant le fait de dire ou pas est thérapeutique ? On a ainsi vu, dans les études réalisées, que les enfants ne se confiaient pas tellement, même si à l’heure actuelle cela est favorisé.

Dans une récente recherche Suisse, on constate que sur 252 enfants abusés, filles et garçons, 40 % se sont confiés en priorité à leurs amis, 26 % à leur mère, 13 % à leur père mais seulement 8 % aux travailleurs sociaux. C’est donc une problématique qui se règle d’abord dans le cercle familial et proche. Cela montre si tant est qu’il en soit besoin que lorsque la révélation est tardive, elle provoque moins d’anxiété car à ce moment-là, les réactions de l’entourage sont moins vives. On explique ainsi que les enfants n’en parlent pas « sur le coup »… Il reste là tout un champs d’études à ouvrir. En outre, la prévention telle qu’elle est faite aujourd’hui, a tendance à responsabiliser l’enfant en lui affirmant qu’il doit dire non. Les adultes pensent alors qu’il est en quelque sorte vacciné, ce qui n’est pas le cas. Or, cela reste clairement aux adultes qui l’entourent d’assumer sa protection. La prévention des abus sexuels devrait être réorientée et s’adresser aux futurs jeunes parents.

Propos recueillis par Guy Benloulou


Corinne et les gendarmes

La loi votée, à l’initiative d’Elisabeth Guigou, par l’Assemblée nationale, le 13 juin 1998, donnait aux services d’enquête judiciaire — police et gendarmerie — jusqu’au 1er juin 1999, pour se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions prévues en matière d’audition de mineurs victimes d’abus sexuels. Nous nous sommes rendus dans cette brigade de gendarmerie de province pour constater les modalités de mise en place et d’application des nouvelles procédures

Corinne, sur les conseils d’une copine, est venue en parler à l’assistante sociale du quartier. Elle a subi, il y a de cela cinq années, une agression sexuelle de la part d’un oncle. Cela s’est passé au domicile de son agresseur où elle avait été reçue pour le week-end. En l’absence de sa tante et de ses cousins sortis faire des courses, l’agresseur avait abusé d’elle. À peine âgée de 10 ans, elle en avait parlé à son retour à sa mère qui ne l’avait pas cru. Profondément mortifiée du fait que de victime, elle était devenue aux yeux de sa mère une coupable, elle n’en avait plus jamais reparlé. Jusqu’à cette conversation avec sa meilleure amie qui avait réussi à la convaincre de franchir le pas. La voilà, le cœur battant, face à cette assistante sociale, dont elle s’attendait qu’à son tour, elle l’accuse d’être une menteuse. La voix douce qui lui répondit l’étonna. Elle s’entendit dire que ce qu’elle avait subi était inacceptable et que le délai de prescription (trois ans pour un délit et dix ans pour un crime) ne commençait à courir qu’à compter de ses 18 ans. Même si l’agression qu’elle avait subie datait de cinq années, elle pouvait encore porter plainte. La proposition lui fut faite d’en parler à ses parents. Ce qu’elle refusa. Ils n’avaient pas été capables de la croire au moment des faits, pourquoi changeraient-ils d’attitude aujourd’hui ? L’assistante sociale lui proposa un délai de réflexion. Ils allaient se revoir avant la fin de la semaine. Si Corinne était alors décidée à porter plainte, elle l’accompagnerait dans cette démarche. Rassurée par cet accueil bienveillant, appuyée par son amie à qui elle répéta, mot pour mot, les termes de l’entretien et convaincue de son bon droit, la jeune fille se rendit à la date convenue au centre médico-social. Comme convenu, l’assistante sociale, après avoir pris du temps pour lui expliquer ce qui allait se passer, l’accompagna jusqu’à la gendarmerie de la commune. La vue des uniformes l’impressionna un peu, mais la présence de son accompagnatrice la rassurait. Un gendarme les reçut et écouta attentivement le début du récit de Corinne. L’enquêteur interrompit alors l’adolescente en lui expliquant que sa déclaration pouvait être filmée et enregistrée, mais que pour cela, il fallait son accord. La jeune fille le lui donna, après quelques instants de réflexion. Il fallait se déplacer dans la brigade de la commune voisine qui centralisait cette procédure pour cette partie du département. Un court voyage en voiture, et Corinne se retrouva accueillie par un nouveau gendarme qui venait d’être prévenu par son collègue. Il lui expliqua à son tour ce qui allait se passer, lui fit visiter les lieux et l’invita à entrer dans une petite pièce. En plein milieu se trouvaient une table basse et trois fauteuils. Ayant la possibilité de se faire accompagner par une personne de son choix, elle demanda à l’assistante sociale de bien vouloir rester à ses côtés. A l’autre bout de la pièce, une caméra sur pied et un micro enregistraient les moindres faits et gestes du petit groupe. L’entretien fut difficile. Corinne dut s’interrompre à plusieurs reprises sous l’effet de l’émotion. L’enquêteur, compatissant, n’en resta pas moins précis, sollicitant des détails, reprenant les mots employés par l’adolescente, essayant de faire préciser des aspects plus obscurs. Dans la pièce voisine, un monitor retransmettait la scène de l’audition. Un autre gendarme saisissait sur un micro-ordinateur les propos entendus sur l’écran de contrôle. À l’issue de l’entretien, un procès-verbal fut imprimé qu’on apporta à la jeune fille et qu’on lui fit signer en quatre exemplaires. Une copie de cassette vidéo fut réalisée et placée sous scellés en vue d’être utilisée ultérieurement dans la phase d’instruction ou de jugement. L’autre exemplaire allait servir de support de travail pour les enquêteurs, et éventuellement en cas de confrontation avec l’abuseur. La victime n’aurait plus besoin d’être face à lui. Le parquet, informé de l’état de l’enquête, demanda une expertise médicale qui fut prise en charge par la cellule d’accueil de l’hôpital voisin. L’assistante sociale félicita Corinne pour son courage et lui expliqua qu’il allait falloir à présent préparer la révélation à faire à sa famille. Mais, si elle ne souhaitait pas réintégrer le domicile familial, il était possible de demander au procureur quelle soit admise provisoirement dans un foyer d’urgence. Corinne ne se sentait pas capable d’avoir à affronter le soir même ses parents. Elle accepta la proposition qui lui était faite. L’assistante sociale téléphona au parquet et dans l’heure qui suivit, une ordonnance de placement provisoire était prise. Elle entra au foyer Canaris (ce n’était pas original comme nom puisqu’il se trouvait rue des Canaris !), une structure d’accueil d’urgence de 6 lits, où elle fut prise en charge par une éducatrice qui lui fit un grand sourire quand elle lui ouvrit la porte d’entrée. Après l’avoir quittée, l’assistante sociale se rendit aussitôt au domicile de sa famille pour l’informer de la mesure de protection qui venait d’être prise au bénéfice de leur fille.

Jacques Trémintin


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